Modification simplifiée du PLU – 30 octobre 2023

Lors de la séance du 30 octobre 2023, le conseil communautaire d’Entre Bièvre et Rhône (EBER) a approuvé la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Pisieu.

Cette modification simplifiée avait pour but de rectifier quelques détails rédactionnels du règlement et permettre le changement de destination de certaines constructions.

Vous trouverez ci-dessous les pièces constitutives de la modification n°1 du PLU :

la délibération EBER d’approbation de la modification n°1 du PLU de Pisieu

Pièce 0 – Pieces administratives – MS1_PLU_PISIEU_102023

 Pièce 1 – Exposé des motifs et notice de présentation – MS1_PLU_PISIEU_102023

Pièce 1d – Changement de destination – MS1_PLU_PISIEU_102023

– Pièce 4Aa – Règlement écrit – MS1_PLU_PISIEU_102023

– Pièce 4Ab – Zonage Nord -MS1_PLU_PISIEU_102023

– Pièce 4Ae – Zonage et aléa naturel – MS1_PLU_PISIEU_102023